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Éditeur du site
AS DEPANN, SARL (Société à responsabilité limitée) au capital de 1 000 €.
Siège social : 10 rue du Clos Binet, 69390 Millery, France.
SIREN : 903 799 385 · SIRET : 903 799 385 00013.
Code NAF : 43.22A – Travaux d'installation d'eau et de gaz en tous locaux.
Inscrite au RCS le 4 octobre 2021 (RCS de Lyon).
Numéro de TVA intracommunautaire : FR41903799385.
Téléphone : 04 28 29 25 03 · E-mail : contact@asdepann.fr.
Directeur de la publication
William SETTI · contact@asdepann.fr.
Hébergement
Le site est hébergé par O2SWITCH, Chemin des Pardiaux, 63000 Clermont-Ferrand, France.
Nom de domaine
Le nom de domaine asdepann.fr est enregistré auprès de OVH, 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France.
Conception et réalisation
Propriété intellectuelle
L'ensemble des contenus de ce site (textes, photographies d'interventions, cartes, logo, structure) est la propriété de AS DEPANN ou de ses partenaires et est protégé par le Code de la propriété intellectuelle. Toute reproduction, même partielle, sans autorisation écrite est interdite. Les cartes sont réalisées à partir des données Admin Express de l'IGN diffusées par geo.api.gouv.fr (licence ouverte Etalab 2.0).
Assurances et qualifications
Assurance décennale – Agréé par les principales assurances. Les attestations d'assurance sont disponibles sur simple demande.
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Médiation de la consommation
Conformément aux articles L.611-1 et suivants du Code de la consommation, le consommateur peut recourir gratuitement à un médiateur de la consommation en cas de litige non résolu : [À COMPLÉTER : nom et coordonnées du médiateur choisi par l'entreprise].